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79 dossiers · page 2 sur 2
Résolution · Santé et solidarités
Voir le suivi →Les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Dernière étape le 24/06/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Améliorer la prise en charge de la santé des femmes tout au long de leur vie
Dernière étape le 10/06/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Améliorer et garantir la santé des femmes tout au long de leur vie
Dernière étape le 22/05/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Protéger la santé des populations et l’environnement contre les nuisances aériennes
Dernière étape le 13/05/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Améliorer la coordination entre l’assurance maladie obligatoire et les complémentaires santé dans la lutte contre la fraude
Dernière étape le 13/05/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProjet de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Dernière étape le 30/04/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Mesures d'urgence pour améliorer la santé mentale des Français, d'initiative transpartisane
Dernière étape le 17/04/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Justice et sécurité
Voir le suivi →Lutter contre les violences commises à l'égard des professionnels de santé et des personnels travaillant dans les établissements de santé
Dernière étape le 01/04/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneRésolution · Justice et sécurité
Voir le suivi →Violences sexistes et sexuelles commises dans les secteurs médicaux, hospitaliers et de formation des personnels de santé
Dernière étape le 19/03/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneRésolution Article 34-1 · Santé et solidarités
Voir le suivi →Engager des mesures urgentes pour répondre à la crise du secteur de la psychiatrie et de la santé mentale
Dernière étape le 11/03/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneRésolution Article 34-1 · Santé et solidarités
Voir le suivi →Engager des mesures urgentes pour répondre à la crise du secteur de la psychiatrie et de la santé mentale
Dernière étape le 11/03/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneRapport d'information sans mission · Santé et solidarités
Voir le suivi →Mise en application de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail
Dernière étape le 19/02/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneRésolution Article 34-1 · Budget et économie
Voir le suivi →La mise en œuvre du Protocole de l’Organisation mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac »
Dernière étape le 13/02/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneRésolution · Santé et solidarités
Voir le suivi →L’organisation du système de santé et les difficultés d'accès aux soins
Dernière étape le 12/02/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneRésolution · Santé et solidarités
Voir le suivi →Adoption et mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d’environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l’Union européenne
Dernière étape le 30/01/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale
Dernière étape le 22/01/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneMission d'information · Santé et solidarités
Voir le suivi →Mission d'information sur la santé mentale des mineurs
Dernière étape le 22/01/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneRapport d'information sans mission · Santé et solidarités
Voir le suivi →DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Dernière étape le 21/01/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Proposition de loi visant à lutter contre la pratique des jeux dangereux en instaurant des mesures informatives et préventives dans le carnet de santé
Dernière étape le 20/01/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Rembourser les activités de sport-santé par l’assurance maladie
Dernière étape le 14/01/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Proposition de loi visant à créer des observatoires régionaux de santé
Dernière étape le 13/01/2025 · 0 scrutin lié · intensité aucuneRésolution Article 34-1 · Santé et solidarités
Voir le suivi →Reconnaître la lutte contre l’alcoolisation fœtale comme une urgence préventive, dès 2025, priorité nationale en santé mentale.
Dernière étape le 03/12/2024 · 0 scrutin lié · intensité aucuneRapport d'information sans mission · Santé et solidarités
Voir le suivi →Les impacts des plastiques sur la santé humaine
Dernière étape le 14/11/2024 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Proposition de loi visant à uniformiser les prescriptions formulées par les caisses d'assurance retraite et de santé au travail
Dernière étape le 29/10/2024 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Justice et sécurité
Voir le suivi →Proposition de loi visant à créer une circonstance aggravante lorsque des violences volontaires sont commises par un professionnel de santé
Dernière étape le 24/10/2024 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Doter les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux d’un dispositif de médiation
Dernière étape le 15/10/2024 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Budget et économie
Voir le suivi →Appliquer le protocole de l’Organisation mondiale de la santé définissant des quotas de livraison de tabac pour empêcher les cigarettiers d’alimenter le commerce parallèle
Dernière étape le 15/10/2024 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
Voir le suivi →Protéger la santé humaine et préserver l’environnement par l’abandon du projet d’aménagement routier de l’Avenue du Parisis
Dernière étape le 17/09/2024 · 0 scrutin lié · intensité aucuneProposition de loi ordinaire · Santé et solidarités
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